Les Ateliers de la Protection Sociale

Meteo de l’ete : pluie de decrets en vue

Posté le 30 juillet 2014

Enfin ! L’été est là ; vos régimes collectifs de santé et de prévoyance sont dans les clous : vous les avez mis en conformité, avant l’échéance du 30 juin, concernant la notion de catégorie objective des bénéficiaires. Vous êtes content de vous ? Eh bien préparez-vous à tout recommencer…

Meteo de l’ete : pluie de decrets en vue

Le décret du 8 juillet 2014, dit décret de « toilettage »,  vient en effet remettre à plat certains critères. Il était censé éclaircir la circulaire du 23 septembre 2013 ainsi que la lettre circulaire de l’Acoss du 4 février 2014. En réalité, il les contredit partiellement ! On est donc encore loin du choc de simplification. 

Parallèlement, la loi de finance rectificative de la sécurité sociale a été adoptée le 23 juillet par l’Assemblée nationale : les régimes frais de santé souscrits par les entreprises devront intégrer dans l’avenir des plafonds sur certaines garanties, notamment l’optique et les honoraires, créant ainsi un « tunnel de soins ». Espérons que ce dernier soit plus fluide que le tunnel de Fourvière en période estivale ! 

L’échéance a, certes, été reportée au plus tard au 31 décembre 2017, à condition de ne pas avoir modifié ses régimes avant, ce qui semble bien difficile vu les obligations de conformité annuelles à produire… Moralité : il va falloir remettre sur le métier l’ouvrage et refondre la plupart des contrats collectifs, c’est-à-dire renégocier les accords d’entreprise les mettant en place.

Les régimes en conformité à l’échéance du 30 juin 2014 ne le seront plus à la date du 31 décembre 2017. Vous suivez ? Vous avez du mérite, car le paysage de la protection sociale est de plus en plus fou et flou.

Pour y voir plus clair, vous avez toujours la possibilité d’acheter des lunettes, mais dépêchez-vous avant que les plafonds de garantie n’entrent en vigueur ! De même, si tout cela vous donne mal à la tête, vous pouvez consulter un médecin qui ne baissera sans doute pas le prix de sa consultation mais pour laquelle vous risquez d’augmenter votre restant à charge, même si le législateur aura généralisé au passage le tiers-payant

En une phrase et pour reprendre les propos d’un ancien patron de la Fed, nous pourrions prêter à notre ministre de la santé la formule suivante : « si vous m'avez compris c'est que je me suis mal exprimée ».

Allez, le plus simple est encore de profiter de l’été pour décompresser. En espérant que les vacances ramènent Marisol Touraine à un peu plus de raison : sa frénésie réglementaire finit par épuiser les meilleures volontés…

Ne jetons pas le « baigneur » avec l’eau du bain et n’oublions pas que la protection sociale complémentaire reste un levier performant du dialogue social dans l’entreprise.

Bel été.

Damien Vieillard-Baron 

Sante connectee : la pollution ne passera plus par vous !

Posté le 24 juillet 2014

Demain, la pollution ne sera plus qu’un mauvais souvenir et nous savourerons le plaisir de respirer enfin un air frais et pur.

Pure utopie ? Pas vraiment, car des technologies portatives et autres objets connectés analyseront l’air ambiant et dépollueront l’air qui vous entoure… Une bonne nouvelle pour les asthmatiques et les autres malades qui rencontrent des problèmes cardio-vasculaires.

Et il y a vraiment urgence.

Sante connectee : la pollution ne passera plus par vous !

Pollution de l’air, des chiffres inquiétants pour la santé

 

Selon l’OMS (Organisation Mondiale pour la Santé), près de 7 millions de personnes sont décédées prématurément en 2012 du fait de l’exposition à la pollution de l’air.

Dans un communiqué de presse, l’organisation souligne : « Ces chiffres représentent plus du double des estimations précédentes et confirment que la pollution de l’air est désormais le principal risque environnemental pour la santé dans le monde. »

Ces nouvelles données mettent en évidence un lien plus fort entre pollution de l’air à l’intérieur des habitations et de l’air à l’extérieur et les maladies cardio-vasculaires. Cette étude a permis aux chercheurs de procéder à des analyses plus approfondies des risques sanitaires dans un éventail démographique plus large qui comprend aussi bien des zones rurales que des zones urbaines.

Il n’est donc pas utopique de penser qu’un air plus propre permet de prévenir des maladies non transmissibles et de réduire les risques chez les personnes vulnérables, notamment les enfants, les femmes et les personnes âgées  Ces catégories paient aujourd’hui un lourd tribut à la pollution de l’air intérieur, surtout dans les pays pauvres.

 

Quelles sont les solutions innovantes pour remédier à ce problème de santé majeur ? 


Des entreprises ont mis au point des technologies embarquées qui vous permettront de mieux respirer. Certains de ces objets connectés existent déjà, faisons un petit tour d’horizon.

Aerio est un bracelet conçu pour détecter le niveau de la pollution de l’air et en informer son utilisateur. Une série de lumières LEDS affiche le degré de pollution : vert si vous prenez un grand bol d’air frais, rouge ou orange si vous vous retrouvez dans les gaz d’échappement. Les données récupérées par ce bracelet sont ensuite synchronisées par une application Smartphone qui dessinera ainsi, grâce à la géolocalisation, une carte personnalisée des zones les plus polluées et celles qui ne le sont pas. 

Il en est de même avec le casque connecté Airwaves. Il ne se contente pas de purifier l’air que vous respirez mais informe aussi les réseaux des zones à risques. Ces données sont ensuite agrégées et visualisables sur une carte de pollution et ce, en temps réel.

Enfin, HandTree est aussi un bracelet connecté qui purifie l’air. Il contient un filtre à charbon qui aspire l’air ambiant et le transforme en air pur.

 

Ces objets connectés sont-ils efficaces ?

 

Il est encore trop tôt pour le dire,  mais une fois que ces objets seront industrialisés, les bénéfices pour la santé publique seront évidents puisqu’ils permettront aux personnes atteintes de maladie respiratoire d’éviter les déplacements à risques. 

A l’instar des bracelets connectés pour les diabétiques, ces technologies faciliteront le quotidien de milliers de personnes, alors pourquoi s’en priver ?

Retraite des salaries, par capitalisation : quels sont les grands principes ?

Posté le 16 juillet 2014

Le système de retraite français, tel qu’il existe aujourd’hui, s’est progressivement mis en place depuis 1945.  Le régime général a été créé pour l’ensemble des salariés du privé en 1945.  A partir de 1947, pour pallier l’insuffisance de certaines pensions, des régimes complémentaires se mettent en place pour certaines catégories professionnelles. En 1972, le régime complémentaire des salariés du régime général, géré par l’Arrco et l’Agirc, devient obligatoire. 

Aujourd’hui, la retraite obligatoire a donc principalement deux composantes : la retraite de base et la retraite complémentaire, auxquelles se rajoute la retraite d’entreprise ou le contrat collectif à cotisations définies.

Retraite des salaries, par capitalisation : quels sont les grands principes ?
Régime de base : régime général de la Sécurité Sociale 
Retraite complémentaire : régimes de retraite obligatoire (ARRCO et AGIRC)
Retraite d'entreprise : contrat collectif à cotisations définies 

 

Qu'est-ce qu'un régime à cotisations définies ? 

 

Grâce à votre entreprise, vous bénéficiez peut être d’un dispositif de retraite supplémentaire à cotisations définies appelé « Article 83 » par référence à l’article du Code général des impôts.

Le principe est simple : votre entreprise verse des cotisations pour alimenter votre compte individuel.

En tant que salarié, vous alimentez votre compte individuel par une cotisation fixée dans l’accord d’entreprise et par des versements individuels facultatifs à votre rythme, tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux.

 

Quels sont les avantages de ce régime ?

 

Ce dispositif est très avantageux fiscalement puisque les cotisations versées par l’entreprise ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu. Vos cotisations sont donc déductibles du revenu imposable.
 
Sachez qu’en plus de ces avantages, si vous effectuez des versements individuels facultatifs, ils seront également déductibles des revenus imposables.
 

Qu’est-ce que le relevé annuel individuel d’information ?

 

Chaque année, les « droits acquis » ou « capital » augmente par :
-Les revalorisations financières créditées (taux d’intérêt net distribué par l’assureur),
-Les cotisations annuelles.
 
Le relevé annuel d’information est un bilan de ces opérations intervenues sur une année civile. Les droits à la retraite mentionnés sur ce relevé sont définitivement acquis, même en cas de rupture du contrat de travail, et font l’objet d’un suivi administratif et financier, tout au long de votre carrière.

 

Que se passe-t-il en cas de démission du salarié ?

 

Lorsque vous démissionnez ou quittez votre entreprise, ces droits restent acquis. Toutefois, vous n’en acquérez pas de nouveaux. Si votre nouvelle entreprise possède son propre régime à cotisations définies, vous pouvez demander à y transférer tous vos droits.

 

Sous quelle forme le capital constitué est reversé à la date de départ en retraite ?

 
Les sommes investies sont reversées sous la forme d’une rente viagère individuelle et ne peuvent être reversées sous la forme d’un capital unique.
 
A la date de votre départ en retraite, vous aurez le choix entre plusieurs options de rente détaillées dans la notice qui vous sera remise à l’adhésion au contrat collectif.
 

Est-il possible de débloquer les sommes investies avant le départ en retraite ?

 

Les sommes épargnées sont totalement indisponibles jusqu’au départ à la retraite, exception faires des conditions suivantes :
  • Expiration de vos droits aux allocations chômages prévues par le code du travail, en cas de licenciement,
  • Invalidité de 2ème ou 3ème catégorie prévue par l’article L 341-4 du code de la Sécurité sociale.

 

Quelles sont les actions à mener lors de votre départ à la retraite ?

 

La demande de liquidation de votre épargne retraite est faite auprès de l’assureur par courrier avec les documents suivants :
  • Une copie de votre notification de la pension vieillesse du régime de base,
  • Une copie de vos deux derniers avis d’imposition ou de non-imposition,
  • Un extrait d’acte de naissance, copie intégrale de moins de 3 mois,
  • Un relevé d’identité bancaire.
 
Cette liste n’est pas exhaustive. A réception de votre demande, l’assureur prendra contact avec vous pour finaliser la mise en gestion du versement de votre rente.
 
Chez Gerep, nous proposons aux entreprises d’analyser le besoin de leurs salariés afin de mettre en place le système de retraite supplémentaire le plus adaptés.

Contrats solidaires et responsables : en progrès mais peut mieux faire

Posté le 11 juillet 2014

Si l’on se réfère aux premiers projets de décrets, l’encadrement des contrats frais de santé sera nettement moins contraignant que prévu. C’est une bonne chose… même si de nombreux points restent en suspens.

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 devrait être définitivement adoptée le 23 juillet. Elle prévoit notamment un aménagement du calendrier de mise en conformité des contrats collectifs : les entreprises auront jusqu’au 1er janvier 2018,  pour adapter au plus juste leurs régimes en intégrant les plafonds de garanties décidés par le gouvernement. 

Contrats solidaires et responsables : en progrès mais peut mieux faire

Ouf ! Il semblait en effet difficile de tenir le délai du 1er janvier 2015 alors que les décrets d’application tardent à sortir. Jusqu’au 1er janvier 2018, considérée comme une période transitoire, les contrats collectifs de complémentaire santé pourront donc continuer à bénéficier du cadre actuel.

Concernant l’instauration de plafond de garanties, on peut penser que les entreprises et leurs salariés ont échappé au pire : l’encadrement promet d’être nettement moins drastique qu’annoncé au printemps, lors de l’ouverture de la concertation.

A ce jour, le projet de décret prévoit notamment :

  • une prise en charge illimitée des dépassements d’honoraires si le médecin signe le Contrat d’accès aux soins (CAS) ; une prise en charge limitée à 125 %, qui sera ramenée à 100 % en 2017, si le médecin ne signe pas de CAS ;
  • une prise en charge du forfait journalier hospitalier sans limitation de durée ;
  • une prise en charge du ticket modérateur sur l’ensemble des soins (sauf pour les cures thermales, les médicaments remboursés à 15 % et 30 % ainsi que l’homéopathie) ;
  • une architecture particulièrement sophistiquée pour le remboursement de l’optique, prévoyant six combinaisons de planchers et de plafonds pour les verres (en fonction des corrections visuelles) et un remboursement plafonné à 150 € pour la monture. Cette garantie ne peut s’appliquer que tous les deux ans (sauf pour les mineurs, ou en cas d’évolution de la vue) ;
  • la prise en charge des soins dentaires sera soumise à « un plancher minimal » dont le niveau n’est pas encore connu.

La renégociation des accords collectifs reste suspendue à la parution de ce décret attendu depuis des mois : entre fuites dans la presse et communication plus ou moins organisée du gouvernement, les professionnels tentent de se faire une idée du futur cadre réglementaire. Mais on ne peut pas dire que le flou actuel soit propice à une appropriation sereine et à une sécurisation de cette nouvelle réglementation.

Quoi qu’il arrive, nos équipes sont prêtes et veillent au grain, et nous simulons déjà les impacts financiers contrats par contrats. 

Comment gérer votre stress au travail grâce au Shiatsu ?

Posté le 08 juillet 2014

Rencontre avec Shahine Ismaïl, praticienne Shiatsu

La scène se passe en 2012 lors de l’université d’été du MEDEF. Tandis que certains chefs d’entreprises planchaient en séances plénières, d’autres ont eu la surprise de se retrouver en bras de chemise pour découvrir les bienfaits du Shiatsu. Ces séances étaient animées par Shahine Ismaïl et les formateurs de L’Arbre de Vie. 

Depuis quelques années, cette ancienne cadre du secteur bancaire introduit progressivement cette discipline dans les entreprises françaises et les sensibilisent à ses bienfaits pour aider leurs collaborateurs à mieux gérer leur stress.

Comment gérer votre stress au travail grâce au Shiatsu ?

D’où vient le Shiatsu ?

 

Le Shiatsu est une discipline plusieurs fois millénaires et manuelle importée du Japon et issue de la médecine traditionnelle chinoise, qui approche l’individu dans sa globalité, corps et esprit, et contribue à soulager les conséquences du stress comme la migraine, l’insomnie ou l’anxiété.  La pratique régulière du Shiatsu permet de prévenir les risques psychosociaux (RPS) et les troubles musculo-squelettiques (TMS).

On peut qualifier le Shiatsu d’acupuncture digitale car il signifie en japonais Pression des Doigts.

 

Quels sont aujourd’hui les enjeux liés au stress professionnel ?

 

En 2011, le Forum International de Davos a mis en avant le fait que le stress au travail devenait le plus grand défi pour le système de santé mondial.  Selon l’OMS, la durée moyenne d’arrêt d’une personne en Burnout est de 30 jours et le coût du stress d’origine professionnelle représente 3 à 4% du PIB des pays industrialisés. Ça coûte, par exemple, à la France 60 milliards d’euros par an. 

Un tiers des salariés estime que leur santé est affectée par le stress et 80% des maladies professionnelles sont dus au RPS et au TMS.

 

Pouvez-vous nous décrire une séance collective type que vous proposez en entreprise ?

 

Il n’existe pas de séance collective type. Nous intervenons aussi bien sur la concentration en Open Space ou encore sur la prévention et la gestion des incivilités.  Notre approche en entreprise est donc multiple puisqu’elle va de la sensibilisation à la pratique.

 

Auriez-vous tout de même un ou plusieurs exemples à nous donner ?

 

Nous sommes intervenus à l’université du Groupe Adecco dans un atelier intitulé « Bien dans son corps, bien dans son job », nous avons travaillé sur la relaxation grâce à plusieurs exercices comme les étirements, du gym ballon, se contracter et se relâcher, hausser les épaules, contrôler sa respiration, bailler ou encore serrer les poings, friction du visage, balayage des tempes, malaxage du ventre, etc. 

De même, chez MSD France, je suis allée au Siège pour dispenser mon expertise. Au point que les commerciaux désireux d’en bénéficier ont réclamé également ces séances de relaxation. Désormais, une fois par mois, leur entreprise leur offre une séance collective. Cela va plus loin qu’un simple travail corporel, nous les aidons, par la parole, à prendre du recul sur les tensions. Ce moment est pour eux un sas de décompression, ils en ressortent décontractés, prêts à aborder sereinement leur travail.

 

Quels sont les bénéfices de ces formations de prévention en entreprise ?

 

L’idée est que les gens prennent en main leur santé pour aller mieux.  En proposant ces séances de relaxation individuelles et collectives, le Shiatsu contribue au bien-être au travail.  Les gens se sentant mieux, il y a une meilleure cohésion d’équipe et de meilleures relations interpersonnelles.

C’est aussi une soupape de sécurité et de soutien en période de stress. De même, grâce à ses nombreux exercices, le Shiatsu permet d’être plus performant grâce à une meilleure concentration.

 

Comment les Ressources Humaines perçoivent le Shiatsu, au premier abord ?

 

Avec beaucoup de méfiance et de scepticisme. Même si cette médecine douce est reconnue par l’Union Européenne, elle n’est guère connue en France. Nous nous heurtons donc à une méfiance naturelle. Mais une fois que le dialogue est établi grâce à notre travail de sensibilisation, les barrières tombent.

Par exemple, à l’hôpital Cochin, dans le service du Professeur Debré où je suis intervenue, même les médecins, qui sont pourtant au cœur de l’action, reconnaissent les vertus du Shiatsu.

 

Intervenez-vous aussi dans les PME ?

 

Oui, nous sommes ainsi intervenus dernièrement chez un artisan maroquinier. De par la répétition de certains gestes, certains maroquiniers présentaient des TMS. Durant 6 mois, nous avons donc travaillé avec eux pour soulager leurs maux, grâce à des entretiens individuels et à quelques séances collectives.

De plus en plus d’entreprises recherchent comment concilier bien-être de leurs salariés et développement économique, même si, comme je l’ai déjà dit ci-dessus, des réticences existent au départ. Mais ce qui m’intéresse, c’est aussi de redonner du sens au travail et de réintroduire de la bienveillance par rapport à son corps. Un esprit sain dans un corps sain, en quelque sorte.

 

Quelles sont les preuves scientifiques qui valident cette pratique ?

 

Nous avons à titre professionnel réalisé une enquête sur un programme de 2 ans dans une entreprise pharmaceutique dans toute la France. Les résultats ont été plus que probants, puisque 95% des salariés interrogés considèrent que les objectifs de mieux-être ont été atteints et les 2/3 tirent des bénéfices au quotidien, notamment pour mieux gérer leur stress, leurs douleurs de dos, leurs migraines et autres insomnies.

Ce programme a eu de même un impact sur l’absentéisme puisque celui-ci a été réduit de 30% dans cette entreprise.

Et il ne faut pas oublier que le Parlement Européen a voté et reconnu le Shiatsu comme l’une des huit médecines douces non conventionnelles les plus efficaces en 1997. 

 

Pour information, GEREP fait intervenir depuis maintenant 3 ans, une sophrologue dans ses locaux et à l’attention de ses collaborateurs. 

Cette année, le thème retenu est : « Bien-être et performance »

 

Webinar Portabilité des droits frais de sante et prévoyance ANI

Posté le 03 juillet 2014

Le mardi 24 juin s'est tenu le premier webinar des Ateliers de la Protection Sociale. Nous avons abordé pendant 15 minutes les problématiques de portabilité des droits en frais de santé et prévoyance.

Matthias Lespinasse, responsable technique chez Gerep a ensuite répondu aux questions des participants.

Vous pouvez retrouver l'intégralité de la conférence sur notre chaine Youtube et la présentation powerpoint sur le Slideshare des Ateliers de la Protection Sociale. 

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 La chaine Youtube des Atleliers de la Protection Sociale 

 

Webinar Portabilité des droits frais de sante et prévoyance  ANI